Bracelets montre ACH
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Vente aux grossistes et revendeurs

CONDITIONS DE VENTE
Les bracelets montres que nous proposons sont conformes à la législation et aux normes applicables en France.

Si vous êtes domiciliés hors du territoire français, vous prendrez en considération le fait que vous demeurez l'importateur (ou l'acquéreur intra-communautaire) du ou des produits concernés. Les droits de douanes, taxes locales, droits d'importation, ou taxes d'Etat susceptibles d'être exigés sont sous votre responsabilité. En outre, vous devez vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez d'acheminer. Particulièrement, si vous vous faites livrer ailleurs que sur le territoire français, vous êtes tenus de procéder, auprès des autorités de votre territoire, au paiement de toute taxe, redevance ou rémunération dues au titre de la copie privée ou plus largement des droits de propriété intellectuelle. Si vous ne respectez pas la législation du pays où vous aurez introduit les produits, nous ne pourrons en être tenus pour responsable.

Les photographies et textes, ne sont pas contractuelles. Nous ne pourrions être tenus pour responsable d'une quelconque différence mineure entre le produit contractuel et le produit livré. Vous devez vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements que vous nous fournissez lors de la commande, notamment l'adresse de livraison. Nous ne pourrions être tenus pour responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découlent. Dans ce contexte, les frais engagés pour la réexpéditionde la commande seraient à votre charge. Pour régler votre commande, vous disposez de l'ensemble des modes de paiement proposé lors de la validation finale du bon de commande : Carte bancaire, virement bancaire, Mandat, Chèque, compte Paypal Vous réglez l'intégralité du prix du produit au moment de la commande. Nous aurons le droit de refuser d'effectuer la livraison ou d'honorer une commande dans le cas ou vous ne l'auriez pas réglée totalement.

Les produits vous seront livrés à l'adresse que vous aurez indiquée sur le bon de commande. Nous nous réservons le droit de facturer une participation aux frais de port. La participation demandée est détaillée et indiquée avant la validation de la commande.

Les délais de livraison applicables sont ceux indiqués lors de la validation de votre commande. En cas de rupture vous en serez informé, nous ne conservons pas les reliquats de commande et nous vous indiquerons la date de de réapprovisinnement. Vous devrez passer une nouvelle commande pour les bracelets an rupture.

Nous vous invitons à vérifier l'état apparent des produits à la livraison. En présence d'une anomalie apparente (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés, etc…) nous vous invitons à la signaler dans un délai de 3 jours francs par lettre recommandée avec accusé de réception. Au moindre problème à la réception, il est indispensable que vous conserviez les éléments dans l'état dans lequel ils vous ont été livrés (accessoires, notices, emballage(s) et sur-emballage(s) compris). En cas de produit non conforme, vous pourrez formuler vos réclamations auprès de notre service clients. Il vous sera demandé de décrire précisément les motifs justifiant la non-conformité. Si le produit est déclaré non conforme aux caractéristiques attendues, vous nous le retournerez à nos frais. En revanche, si le produit est déclaré conforme aux caractéristiques, mais ne vous satisfait pas, vous nous le retournerez à vos frais. Nous vous accordons un délai de rétractation de 7 jours calendaires pour retourner, à vos frais, les produits ne vous convenant pas. Les délais commencent à courir le lendemain du jour de la réception du colis par le client. Ces délais expirés, vous ne disposez plus de ce droit de rétractation. Vous pouvez demander soit le remboursement des sommes encaissées à l'exception des frais de livraison, soit un échange d'un montant équivalent aux sommes versées ou, le cas échéant, avec un complément bancaire. Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité. Toutefois, les frais de parfait retour restent à votre charge. Vous devez vous assurer que la commande pour laquelle vous vous rétractez est renvoyée complète. En cas de demande de remboursement, nous ferons tous nos efforts pour vous rembourser dans un délai maximum de 30 jours. Vous serez alors remboursé par système de re-crédit (transaction sécurisée) en cas de paiement par carte bancaire, ou par chèque dans les autres cas. Nous attirons spécialement votre attention sur le fait que les pannes causées par une négligence, une détérioration ou une utilisation inappropriée ne sont généralement pas couvertes par la garantie du fabricant. En toute hypothèse, vous n'êtes pas privés des dispositions des garanties légales, notamment la garantie des vices cachés ou la garantie de conformité. En raison des variations de matières premières, nous nous reservons de droit de reviser nos prix sans préavis. Nous ne pourrions être tenus pour responsable d'une quelconque différence mineure entre le produit contractuel et le produit livré. Sauf accord, reservé aux administrations d'état, toutes les commandes sont entièrement réglables à la commande. Dans tous les cas le client s'engage à régler la totalité du montant de la facture dès que sa commande est prête pour la livraison. Si cela n'est pas le cas, il sera averti par mail dans le mois qui suit pour effectuer le réglement et prendre possession des produits qui ont été spécialement fabriqués à son intention. Si le réglement n'est toujours pas effectué sous un mois à réception de la lettre recommandée lui demandant le réglement, nous nous reservons le droit d'annuler la commande, les acomptes réglés ne seront cependant pas remboursées et restent acquis au fournisseur. Le fournisseurs disposera des produits et pourra les vendre à un tiers, même si le produit porte la marque déposé du client. Vous devez vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements que vous nous fournissez lors de la commande, notamment l'adresse de livraison. Nous ne pourrions être tenus pour responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découlent. Dans ce contexte, les frais engagés pour la réexpédition de la commande seraient à votre charge.Pour régler votre commande, vous disposez de l'ensemble des modes de paiement proposé lors de la validation finale du bon de commande. Vous réglez l'intégralité du prix du produit au moment de la commande. Nous aurons le droit de refuser d'effectuer la livraison ou d'honorer une commande dans le cas ou vous ne l'auriez pas réglée totalement. Les produits vous seront livrés à l'adresse que vous aurez indiquée sur le bon de commande. Nous nous réservons le droit de facturer une participation aux frais de port. La participation demandée est détaillée et indiquée avant la validation de la commande. Les délais de livraison applicables sont ceux indiqués lors de la validation de votre commande. Nos délais de livraison sont donnés à titre indicatif, un retard de livraison ne peut pas entrainer l'annulation de commande, ni donner droit à un dedommagement quelconque. En cas de rupture vous serez informé et nous vous indiquerons la date de livraison. Nous vous invitons à vérifier l'état apparent des produits à la livraison. En présence d'une anomalie apparente (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés, produit non conforme,etc…) nous vous invitons à la signaler dans un délai de 3 jours francs par lettre recommandée avec accusé de réception. Passé ce délai aucune réclamation ne sera acceptée. Au moindre problème à la réception, il est indispensable que vous conserviez les éléments dans l'état dans lequel ils vous ont été livrés (accessoires, notices, emballage(s) et sur-emballage(s) compris). En cas de produit non conforme, vous pourrez formuler vos réclamations auprès de notre service clients. Il vous sera demandé de décrire précisément les motifs justifiant la non-conformité. Si le produit est déclaré non conforme aux caractéristiques attendues, vous nous le retournerez à nos frais. En revanche, si le produit est déclaré conforme aux caractéristiques, mais ne vous satisfait pas, vous nous le retournerez à vos frais. Nous vous accordons un délai de rétractation de 7 jours calendaires pour retourner, à vos frais, les produits ne vous convenant pas. Les délais commencent à courir le lendemain du jour de la réception du colis par le client. Ces délais expirés, vous ne disposez plus de ce droit de rétractation. Vous pouvez demander soit le remboursement des sommes encaissées à l'exception des frais de livraison, soit un échange d'un montant équivalent aux sommes versées ou, le cas échéant, avec un complément bancaire. Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité. Toutefois, les frais de parfait retour restent à votre charge. Vous devez vous assurer que la commande pour laquelle vous vous rétractez est renvoyée complète. En cas de demande de remboursement, nous ferons tous nos efforts pour vous rembourser dans un délai maximum de 30 jours. Vous serez alors remboursé par système de re-crédit (transaction sécurisée) en cas de paiement par carte bancaire, ou par chèque dans les autres cas. Nos délais de livraison sont à titre indicatif, les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucun dommage. Pour tous les produits fabriqués sur commande, nos conditions de vente sont règlement de 100% à la commande ou de 50% à la commande, le solde avant la livraison, prix net net et sans escompte.Les marchandises restent notre propriété jusqu'à complet règlement. Cependant les risques sont transférés à l'acheteur. L'acheteur s'interdit de vendre ou transférer à un titre de garantie. En cas de saisie, l'acheteur s'engage à aviser le vendeur. Nos conditions générales de vente sont considérées comme acceptées par l'acheteur du fait de la remise de sa commande. Nous attirons spécialement votre attention sur le fait que les pannes causées par une négligence, une détérioration ou une utilisation inappropriée ou installation non conforme aux caractéristique du produit ou installation par une personne non habilitée pour cette installatioon ne sont pas couvertes par la garantie. Pendant la durée de la garantie les frais de réception ou d'envoie jusqu'à nos entrepôts ou si necessaire jusqu'à l'usine reste à la charge du client. En toute hypothèse, vous n'êtes pas privés des dispositions des garanties légales, notamment la garantie des vices cachés ou la garantie de conformité.

 

 

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